Mentions légales
ICONOGRAPHIE
Photos : Mon toit-terrasse, fotolia.
LOI SUR L’ECONOMIE NUMERIQUE
Les coordonnées des responsables de la publication sont mentionnées ci-dessous, en application de la Loi n° 2004-275 , dite LEN (Loi sur l’Économie Numérique) du 21 juin 2004, J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168
Réalisation :
Mon toit-terrasse
2 ZA les prairies
38290 FRONTONAS
SIREN : 411 468 366
Conception du site Internet :
COPYRIGHT
La reproduction des contenus de ce site, à l’exception de l’iconographie est autorisée à condition d’en mentionner la source et la date de “dernière mise à jour”. Ces pages et les informations qu’elles contiennent ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Toutes les images présentes sur ce site Web sont soumises à un copyright . Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite de Mon toit-terrasse.
Toute demande doit être adressée à :
Mon toit-terrasse
2 ZA les prairies
38290 FRONTONAS
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif . La présence de pointeurs hypertextes vers d’autres sites web n’engage pas Mon toit-terrasse sur le contenu de ces sites.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès et de rectification des données conservées est ouvert auprès de :
Mon Toit Terrasse : contact@mon-toit-terrasse.fr
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).
